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1. Contenu de l’offre en ligne

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2. références et liens

Dans le cas de renvois directs ou indirects à des pages Internet externes (“liens”) qui ne relèvent pas de la responsabilité d’Yves Alain Moor, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il était techniquement possible et raisonnable pour lui d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.
Yves Alain Moor déclare expressément qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les pages liées. Yves Alain Moor n’ a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi Yves Alain Moor se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois mis en place dans le cadre de l’offre Internet de l’auteur, ainsi qu’aux entrées externes dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. Le fournisseur du site lié est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, et non pas le fournisseur du site auquel il est fait référence, et non pas la personne qui renvoie simplement à la publication respective via des liens.

3ème Droit d’auteur et droit des marques

Yves Alain Moor s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à licence.
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4 Protection des données

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5 Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle cette page a été référencée. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la situation juridique actuelle, le contenu et la validité des autres parties du document n’en sont pas affectés.

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